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Derniers dépôts
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Marie Mesnil, Laurence Brunet, Noémie Ranisavljevic, Sophie Brouillet, Bérengère Ducrocq, et al.. Extension de l’Utilisation de Gamètes en IntraConjugal (EUGIC): quel usage des spermatozoïdes d’une femme trans?. Gynécologie Obstétrique Fertilité & Sénologie, A paraître, ⟨10.1016/j.gofs.2024.08.002⟩. ⟨hal-04717970⟩
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Elsa Fondimare, Robin Medard Inghilterra. Enjeux et ambitions de la recherche : confronter le droit de la non-discrimination à ses marges. Elsa Fondimare; Robin Medard Inghilterra. Préférences et discriminations, Réflexions sur la liberté et ses espaces persistants, IFJD, pp.9-20, 2023, Colloques et essais, 9782370323927. ⟨halshs-04316711⟩
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Béatrice Guillaumin. L’enquête en matière de renseignement dans la focale des investigations judiciaires : un mimétisme de façade. La Revue du Centre Michel de l’Hospital [édition électronique], 2024, L’enquête. Rencontres de l'Association française pour la recherche en droit administratif (AFDA) et de l'Association française de droit pénal (AFDP) Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 2 décembre 2022, 27, ⟨10.52497/revue-cmh.1683⟩. ⟨hal-04660552⟩
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Marion Desquilbet, Joan Cortinas Muñoz, Gérard Aschieri, Henri Bergeron, Stéphane Brissy, et al.. Indépendance de la recherche et de l’expertise dans les contextes de relations public-privé intéressant les domaines de la santé et de l’environnement. Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d’environnement (cnDAspe). 2024, 68 p. ⟨hal-04612654v2⟩